ordre du jour

  • GERPINNES : Prochain Conseil communal - 26 mars 2015

    3726237710.jpgLe Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de Gerpinnes porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 26 mars 2015 à 19 heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

    Ordre du jour :

    1. Procès-verbal de la séance précédente – Approbation.
    2. PCS - Rapport financier 2014 - Approbation
    3. PCS – Rapport d’activités 2014 – Approbation.
    4. Zones de secours – Convention entre la Commune de Gerpinnes et la Province de Hainaut relative au subside provincial.
    5. Réseau Territoire de Mémoire – Convention de partenariat – Renouvellement.
    6. Marché – Marquage routier de la voirie 2015 (ID497) – Approbation des conditions et du mode de passation.
    7. Marché – Plan Triennal Transitoire 2013 – Rue de la Chapelle : égouts et voiries – PTT2013-2-3 (ID312). 
      7.1   Approbation d’avenant 1 – évacuation et traitement de terres polluées.
      7.2   Approbation d’avenant 2 – remise en état du coffre de voirie.
      7.3   Approbation d’avenant 3 – déplacement d’une conduite d’eau.
    8. Marché – Construction d’une infrastructure footballistique à Lausprelle – Approbation des conditions et du mode de passation.
    9. Marché – Fourniture de repas chauds pour les écoles communales (ID501) – Approbation des conditions et du mode de passation.
    10. Marché – Achat d'ordinateurs et de matériel informatique pour le service des travaux (ID498) – Approbation des conditions et du mode de passation.
    11. Marché – Acquisition de matériel informatique dans le cadre de l'aide spécifique aux directions d'écoles (ID499) – Approbation des conditions et du mode de passation.
    12. Marché – Acquisition de mobilier dans le cadre de l'aide spécifique aux directions d'écoles (ID500) - Approbation des conditions et du mode de passation.
    13. IMIO – Dispositions particulières 03 à la convention cadre – Annexe logiciel libre « Gestion des organes délibérants » - Approbation.
    14. SPW – Communications.
    15. Questions d’actualité.

    Huis clos :

    1. Personnel enseignant – Désignations.
    2. Personnel communal – Recrutement d’un gradué en comptabilité – Constitution d’une réserve de recrutement.
    3. Personnel communal – Allocation pour exercice de fonctions supérieures – Prolongation.
    4. Personnel ouvrier – Activité complémentaire – Autorisation.

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  • GERPINNES : Prochain Conseil communal - 23 décembre

    3726237710.jpgLe Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de Gerpinnes porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 23 décembre 2014 à 19 heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

    Ordre du jour :

    Séance conjointe avec le Conseil de l’Action sociale : 

    1. Rapport concernant les synergies entre le C.P.A.S. et l’Administration communale.
    2. Rapport concernant les économies d’échelles.
    3. C.P.A.S. – Présentation de la modification budgétaire 3/2014 du service ordinaire.
    4. C.P.A.S. - Présentation du budget de l’exercice 2015, services extraordinaire et ordinaire.
    5. Fonctionnement des institutions communales et de l’Action sociale – Echange entre les Conseils respectifs.

    Conseil communal :

    1. Procès-verbal – Lecture des décisions de la séance précédente.
    2. C.P.A.S. – Modification budgétaire 3/2014 du service ordinaire – Approbation.
    3. C.P.A.S. – Budget de l’exercice 2015 – services extraordinaire et ordinaire – Approbation.
    4. Fabrique d’église de Loverval – Modification budgétaire 1/2014 – Approbation.
    5. Conseil communal des enfants – Modification du R.O.I. – Approbation.
    6. Sentier.be – Portail entretien voies vertes (Via Vicinalis) – Renouvellement de la convention – Approbation.
    7. Schéma de structure communal – Commission de suivi – Modification de la composition.
    8. Règlement complémentaire de circulation routière.
    9. Marché : Achat de tables pour les salles communales.
    10. Centrale de Marché IDEFIN – Participation au cinquième marché de fourniture d’électricité et de gaz.
    11. ATL – Rapport d’activité 2013-2014 et Plan d’action 2014-2015 – Information.
    12. Centre culturel – Approbation des bilan et compte 2013.
    13. Subsides communaux octroyés en 2015.
    14. Zone de Police Germinalt – Dotation 2015 – Approbation.
    15. Budget communal 2015 – Approbation.
    16. Achat du Tennis Club de Lausprelle – Principe.
    17. SPW – Communications.
    18. Questions d’actualité.

    Huis Clos :

    1. Personnel communal – Grade B – Nominations.
      19.1     Gradué en communication.
      19.2    Eco-conseiller.
      19.3    Conseiller en aménagement du territoire et en urbanisme.
    2. Ouvrier qualifié responsable du service entretien – Désignation pour exercice de fonctions supérieures.
    3. Personnel enseignant – Désignations – Ratification.