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  • Ce mardi, Conseil communal - GERPINNES

    3726237710.jpgLe Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de Gerpinnes porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu le mardi 28 avril 2015 à 19 heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

    Ordre du jour :

    1. Procès-verbal – Lecture des décisions de la séance précédente.
    2. CPAS – Modification budgétaire n° 1/2015.
    3. CPAS – Compte 2014.
    4. Fabrique d’Eglise – Compte 2014 – Joncret – Approbation.
    5. Fabriques d’Eglise – Compte 2014 – Prolongation du délai d’approbation.
      5.1.  Gerpinnes.
      5.2.  Lausprelle.
      5.3.  Loverval.
    6. Intercommunale IMIO - Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale.
    7. Intercommunale ICDI – Avenant 2014.1 à la convention de dessaisissement des déchets communaux.
    8. Règlement relatif à la location des salles communales – Modification.
    9. Tarif de mise à disposition de mobilier funéraire existant.
    10. Marché : Fournitures de matériel scolaire pour les écoles communales - 2015 - Approbation des conditions et du mode de passation.
      10.1.  Primaires (ID509)
      10.2.  Maternelles (ID512)
    11. Marché : Achat de mobilier scolaire - 2015 - Approbation des conditions et du mode de passation.
    12. Marché : Achat d'une camionnette type "pick-up" surbaissé simple cabine benne basculante (ID507) - Approbation des conditions et du mode de passation.
    13. Marché : Achat d'outillages STG 2015 (ID508) – Approbation des conditions et du mode de passation.
    14. Patrimoine communal – Prêt à usage au profit du Magnolia du jardin naturel sis à GERPINNES, rue du Parc Saint-Adrien – Approbation de la convention.
    15. Patrimoine communal - Vente d’une parcelle sise à Acoz, rue de Villers, cadastrée Section A n°131 D au profit de Monsieur et Madame DELERS – DAMANET – Principe.
    16. Marché : Honoraires "in house" - Etude de faisabilité - réalisation d'une microzone d'activité économique (ID511) - Approbation des conditions et du mode de passation.
    17. Enseignement – Projet éducatif – Modification.
    18. Enseignement – Projets d’établissement – Modification.
    19. Situation de caisse.
    20. Liquidation des subsides communaux.
    21. Questions d’actualité.

    Huis clos :

    1. Personnel communal – Contrat à durée indéterminée.
    2. Personnel enseignant – Désignations d’agents temporaires – Ratification.

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  • GERPINNES : Prochain Conseil communal - 29 janvier

    3726237710.jpgLe Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de Gerpinnes porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 29 janvier 2015 à 19 heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

    ORDRE DU JOUR

    1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente.

    2. Conseil de l’Action sociale – Remplacement d’un membre démissionnaire – Décision.

    3. Intercommunales de développement économique – Participation de la Commune de Gerpinnes – Réflexion.

    4. Marché – Entretien des terrains de tennis – Approbation des conditions et du mode de passation.

    5. Marché – Plan Triennal Transitoire 2013 : rue des Sauvlons et ruelle Dolphe : égouts et voiries PTT 2013-01 (ID330) - Approbation des travaux complémentaires (roches) et modificatifs (profil en long) à charge communale.

    6. Marché – Construction d’ateliers ruraux – Avenant à la convention d’auteur de projet.

    7. Marché – Asphaltage de l’allée des Liserons (ID482) – Approbation des conditions et du mode de passation – Ratification.

    8. Marché - Conception graphique et fabrication de totems d’information touristique sur le folklore des marches – Approbation des conditions et du mode de passation.

    9. Marchés récurrents du budget extraordinaire – Délégation au Collège – Décisions.
      9.1.     Bâtiments administratifs: maintenance
      9.2.    Bâtiments divers: maintenance
      9.3.    Salles et maisons de village : maintenance
      9.4.    Maintenance des bâtiments du STG
      9.5.    Maintenance du matériel d'équipement et d'exploitation
      9.6.    Véhicules : maintenance flotte STG - autos - camionnettes
      9.7.    Véhicules : maintenance flotte STG - camions
      9.8.    Véhicules : maintenance flotte STG - véhicules spéciaux
      9.9.     Bâtiments scolaires: maintenance
      9.10.   Bâtiments sportifs : maintenance
      9.11.    Maintenance des terrains de tennis de l'entité
      9.12.   Églises : maintenance
      9.13.   Maintenance des égouts de l'entité
      9.14.   Cimetières : maintenance
      9.15.   Sécurisation des aires de jeux.
      9.16.   Hôtel de ville – Mobilier de bureau.
      9.17.   Bibliothèque – Achat de mobilier.
      9.18.   Salles communales – Achat de mobilier.
      9.19.   Hôtel de ville – Achat de matériel informatique.

    10. Redevance pour l’occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles (Art.040/366-03).

    11. Redevance pour commerce de frites (hot-dogs, beignets, etc.) installé sur la voie publique durant les fêtes locales (Art. 040/366-09).

    12. Règlement de taxe additionnelle à la taxe régionale sur les mâts, pylônes ou antenne – Approbation.

    13. Redevance sur la délivrance de renseignements et documents administratifs (Art. 040/361-04).

    14. Situation de caisse du Directeur Financier.

    15. SPW – Communications.

    16. Questions d’actualité.


      Huis clos

    17. Enseignement – Désignations.

    18. Réserves de recrutement – Prolongation.

    19. Examens de recrutement d’employés d'administration (D4) – Liste des lauréats et constitution d’une réserve de recrutement.

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