Ce mardi, Conseil communal - GERPINNES

3726237710.jpgLe Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de Gerpinnes porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu le mardi 28 avril 2015 à 19 heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

Ordre du jour :

  1. Procès-verbal – Lecture des décisions de la séance précédente.
  2. CPAS – Modification budgétaire n° 1/2015.
  3. CPAS – Compte 2014.
  4. Fabrique d’Eglise – Compte 2014 – Joncret – Approbation.
  5. Fabriques d’Eglise – Compte 2014 – Prolongation du délai d’approbation.
    5.1.  Gerpinnes.
    5.2.  Lausprelle.
    5.3.  Loverval.
  6. Intercommunale IMIO - Approbation des points portés à l’ordre du jour de l’assemblée générale.
  7. Intercommunale ICDI – Avenant 2014.1 à la convention de dessaisissement des déchets communaux.
  8. Règlement relatif à la location des salles communales – Modification.
  9. Tarif de mise à disposition de mobilier funéraire existant.
  10. Marché : Fournitures de matériel scolaire pour les écoles communales - 2015 - Approbation des conditions et du mode de passation.
    10.1.  Primaires (ID509)
    10.2.  Maternelles (ID512)
  11. Marché : Achat de mobilier scolaire - 2015 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  12. Marché : Achat d'une camionnette type "pick-up" surbaissé simple cabine benne basculante (ID507) - Approbation des conditions et du mode de passation.
  13. Marché : Achat d'outillages STG 2015 (ID508) – Approbation des conditions et du mode de passation.
  14. Patrimoine communal – Prêt à usage au profit du Magnolia du jardin naturel sis à GERPINNES, rue du Parc Saint-Adrien – Approbation de la convention.
  15. Patrimoine communal - Vente d’une parcelle sise à Acoz, rue de Villers, cadastrée Section A n°131 D au profit de Monsieur et Madame DELERS – DAMANET – Principe.
  16. Marché : Honoraires "in house" - Etude de faisabilité - réalisation d'une microzone d'activité économique (ID511) - Approbation des conditions et du mode de passation.
  17. Enseignement – Projet éducatif – Modification.
  18. Enseignement – Projets d’établissement – Modification.
  19. Situation de caisse.
  20. Liquidation des subsides communaux.
  21. Questions d’actualité.

Huis clos :

  1. Personnel communal – Contrat à durée indéterminée.
  2. Personnel enseignant – Désignations d’agents temporaires – Ratification.

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