GERPINNES : Prochain Conseil communal - 23 décembre

3726237710.jpgLe Collège des Bourgmestre et Echevins de la Commune de Gerpinnes porte à la connaissance des administrés qu'une séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 23 décembre 2014 à 19 heures 30, en la salle du Conseil communal à l’hôtel de ville de Gerpinnes.

Ordre du jour :

Séance conjointe avec le Conseil de l’Action sociale : 

  1. Rapport concernant les synergies entre le C.P.A.S. et l’Administration communale.
  2. Rapport concernant les économies d’échelles.
  3. C.P.A.S. – Présentation de la modification budgétaire 3/2014 du service ordinaire.
  4. C.P.A.S. - Présentation du budget de l’exercice 2015, services extraordinaire et ordinaire.
  5. Fonctionnement des institutions communales et de l’Action sociale – Echange entre les Conseils respectifs.

Conseil communal :

  1. Procès-verbal – Lecture des décisions de la séance précédente.
  2. C.P.A.S. – Modification budgétaire 3/2014 du service ordinaire – Approbation.
  3. C.P.A.S. – Budget de l’exercice 2015 – services extraordinaire et ordinaire – Approbation.
  4. Fabrique d’église de Loverval – Modification budgétaire 1/2014 – Approbation.
  5. Conseil communal des enfants – Modification du R.O.I. – Approbation.
  6. Sentier.be – Portail entretien voies vertes (Via Vicinalis) – Renouvellement de la convention – Approbation.
  7. Schéma de structure communal – Commission de suivi – Modification de la composition.
  8. Règlement complémentaire de circulation routière.
  9. Marché : Achat de tables pour les salles communales.
  10. Centrale de Marché IDEFIN – Participation au cinquième marché de fourniture d’électricité et de gaz.
  11. ATL – Rapport d’activité 2013-2014 et Plan d’action 2014-2015 – Information.
  12. Centre culturel – Approbation des bilan et compte 2013.
  13. Subsides communaux octroyés en 2015.
  14. Zone de Police Germinalt – Dotation 2015 – Approbation.
  15. Budget communal 2015 – Approbation.
  16. Achat du Tennis Club de Lausprelle – Principe.
  17. SPW – Communications.
  18. Questions d’actualité.

Huis Clos :

  1. Personnel communal – Grade B – Nominations.
    19.1     Gradué en communication.
    19.2    Eco-conseiller.
    19.3    Conseiller en aménagement du territoire et en urbanisme.
  2. Ouvrier qualifié responsable du service entretien – Désignation pour exercice de fonctions supérieures.
  3. Personnel enseignant – Désignations – Ratification.

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